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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES PREFABRICATIONS BRESSANES
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L'AUMUSSE
Marque expirée - Marque en non vigueur

L'AUMUSSE
LES PREFABRICATIONS BRESSANES Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1345955
Date de dépôt :
06/03/1986
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/03/2016

Présentation de la marque L'AUMUSSE

Déposée le 6 mars 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES PREFABRICATIONS BRESSANES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'AUMUSSE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES PREFABRICATIONS BRESSANES domicilié(e) RN 79,01290 CROTTET (dossier no 2299477) - 01290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 759 200 272 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) 20 Rue Louis Chirpaz, B.P. 32,69134 ECULLY Cedex (dossier no 2299477) - 69134 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque L'AUMUSSE est expirée depuis le 6 mars 2016.

LES PREFABRICATIONS BRESSANES a également déposé les autres marques suivantes : EXCEL A.E.C. , ASSAINOR , EVOLUTEC , L.P.B


LES PREFABRICATIONS BRESSANES Société par Actions Simplifiée - RN 79,01290 CROTTET (dossier no 2299477) - 01290 - France - SIREN 759200272


Cabinet LAURENT & CHARRAS - 20 Rue Louis Chirpaz, B.P. 32,69134 ECULLY Cedex (dossier no 2299477) - 69134 - France


Renouvellement sans limitation le 20 octobre 2005 n°2299477 - Publication au BOPI 2005-10-20

Renouvellement sans limitation n°2062976 - Publication au BOPI 1996-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-34

Inscription le 15 février 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°428375 - Publication au BOPI 2006-02-15

Matériaux de construction non métalliques;tuyaux rigides non métalliques pour la construction;asphalte , poix et bitume;constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques.